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1. Editeur du site

Le site Internet https://www.stmichel.fr/boutique/ est édité par la société St Michel Magasins

St Michel Magasins

2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE

Téléphone : 02 54 79 79 79

Email : contact@atelierstmichel.fr

SAS au capital de 350 530€

RCS Blois 500 144 761

N° de TVA intracommunautaire : FR 77 500 144 761

Le Directeur de la publication est Monsieur Cédric LUNEL

Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@atelierstmichel.fr

2. Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par l'agence web PrestaShop Soledis, tous droits réservés :

Soledis - SASU au capital de 312 000 € - RCS VANNES 498 898 014

9 Avenue Pompidou Porte 6 – 1er étage CP3453 56034 VANNES Cedex | FRANCE

Mail : infos@groupe-soledis.com

Site : http://www.groupe-soledis.com/

3. Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE

Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58

Mail :support@ovh.com

Site : www.ovh.com

 

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site Internet https://www.stmichel.fr/boutique/ constitue une œuvre dont la société St Michel Holding est titulaire des droits d’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de St Michel Holding ou de tiers autorisés par St Michel Holding à les utiliser.

Toute exploitation, reproduction, représentation, modification, transformation, téléchargement, adaptation, traduction, partielle ou totale, du site ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation préalable, expresse et écrite de St Michel Holding est interdite et constitue un délit de contrefaçon susceptible d’être poursuivi devant les tribunaux compétents.

Les données et informations présentes ou accessibles par le présent site Internet https://www.stmichel.fr/boutique/ ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur directement connecté sur le site.

Les dénominations « St Michel » et « L’Atelier St Michel », les logos, les slogans, sont des marques déposées ou sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

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5. Responsabilité

St Michel Magasins s’efforce de vérifier l’exactitude des informations mentionnées sur le site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier, ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

St Michel Magasins n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site.

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St Michel Magasins ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du présent site Internet.

 

6. Politique de confidentialité

6.1. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, St Michel Magasins informe l’utilisateur du présent site Internet qu’elle respecte la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données qu’il peut être amené à lui communiquer par le biais du Site Internet.

Toute donnée à caractère personnel identifiant directement l’utilisateur du site Internet (notamment : nom, prénom, coordonnées postales, électroniques, téléphoniques), ou indirectement (traces informatiques laissées par la navigation de l’utilisateur sur le site Internet) selon la législation applicable sont considérées comme des données confidentielles et sont traitées comme telles.

La participation au jeu accessible sur le site Internet et/ou la passation de commandes de produits sur le site Internet est soumise à la réalisation d’un traitement de données à caractère personnel dont le responsable est la société St Michel Magasins, ce que l’utilisateur accepte.

Ce traitement de données personnelles a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro de récépissé : 1330755.

Les données collectées proviennent de la fourniture de ces informations par les personnes désireuses de participer au jeu accessible sur le site Internet et/ou de commander de produits sur le site Internet.

Il sera précisé à l’utilisateur quelles données sont requises à titre obligatoire ou à titre optionnel notamment par la présence d’un astérisque (*). Si l’utilisateur refuse de fournir des données requises à titre obligatoire, il ne pourra pas participer au jeu, ni passer commandes sur le site Internet.

6.2. Les données collectées seront utilisées pour les besoins de la gestion des opérations effectuées sur le Site Internet par l’utilisateur et notamment le traitement et l’exécution des commandes passées et la remise des gains aux utilisateurs ayant gagnés au jeu accessible sur le site Internet.

St Michel Magasins pourra également être amenés à utiliser ces informations à des fins d’information et de propositions commerciales concernant les produits du groupe St Michel.

6.3. St Michel Magasins conserve les données personnelles de l’utilisateur pour la durée strictement nécessaire aux finalités décrites au présent article.

Au-delà de cette durée, seules des données statistiques rendues anonymes seront conservées et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

 

6.4. Sous réserve de justifier de son identité, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne, en écrivant à St Michel Magasins  à l’adresse électronique suivante : contact@atelierstmichel.fr, ou à l’adresse postale suivante : St Michel Magasins  – A l’attention de Monsieur Cédric LUNEL –  2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE.

Toute personne dont les données sont collectées peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant en écrivant à St Michel Magasins  à l’adresse électronique suivante : contact@atelierstmichel.fr, ou à l’adresse postale suivante : St Michel Magasins  – A l’attention de Monsieur François-Xavier ETIENVRE – 2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE.

 

6.5. Pour des besoins statistiques, St Michel Magasins peut être amenée à récolter des informations de navigation via l’utilisation de cookies implantées sur l’ordinateur ou le terminal de réception du visiteur du site Internet.

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6.6. Les données personnelles collectées sont destinés à St Michel Magasins et à toutes les sociétés du groupe Saint Michel.

St Michel Magasins et les sociétés du groupe St Michel s’engagent à ne jamais divulguer les données personnelles de ses utilisateurs, sauf avec leur autorisation expresse ou dans des circonstances très particulières, telles celles qui sont envisagées ci-dessous.

St Michel Magasins a répertorié ci-après les cas dans lesquels des données personnelles des utilisateurs sont susceptibles d’être divulguées :

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